C.Page Facturation des Patients permet d’élaborer des relevés de frais ou des quittances dès la sortie du patient hospitalisé ou du patient consultant externe.
Avant le traitement définitif, il est possible d’émettre des relances. C.Page Clients gère le carnet de quittances, les régies et les avances. Toutes les quittances honorées seront, lors d’un traitement, regroupées sous un titre collectif. Les débiteurs qui n’ont pas réglé dès l’élaboration de la quittance, recevront un titre de recette. Les lettres d’envoi et le bordereau journal des titres de recettes seront imprimés comme préconisé dans la M21.
Il est possible de facturer périodiquement un dossier de longue durée et/ou de facturer le ou les débiteur(s) connu(s) en différant l’émission de débiteurs inconnus (mise en suspens). La mise en suspens est automatique.
Lors d’un traitement de facturation, les comptes ordonnateur mouvementés sont ceux de C.Page Economat Finances (comptabilité générale et analytique) suivant les instructions M21 ou M22.
Après l’émission d’un titre de recette, la modification de données dans un dossier, le produit C.Page Facturation des patients fera automatiquement le redressement du ou des titre(s) concernés. Une « procédure de création manuelle de titres » permet de traiter des dossiers épurés (épuration faite à la demande).
Suivant une périodicité définie par l’Hôpital, sont envoyés :
- un fichier « informations de séjours », des séjours éventuellement enrichis, destiné aux régimes d’assurance maladie,
- un fichier des titres de recette mis en recouvrement au centre de traitement du Trésor Public dont dépend le Trésorier Principal de l’établissement.
- un fichier destiné aux caisses gestionnaires des régimes obligatoires d’assurance maladie, pour les dossiers accidents en soins externes.
- un fichier des « avis des sommes à payer » aux caisses de sécurité sociale selon la norme B2.
A la demande de mutuelles, un fichier des « avis des sommes à payer » aux mutuelles selon la norme NOE.
C.Page Facturation des Patients prend en compte une information de la Trésorerie Générale permettant de connaître les titres payés et une liaison retour CETELIC donnant les « informations de séjours » acceptées et celles refusées, ce qui, après correction, permettra de recycler ces informations rejetées.
Un fichier de tous les « titres de recette » émis pour un exercice comptable pourra être enrichi périodiquement, sur Compact Disque à destination de la Cour Régionale des Comptes, du Trésorier Principal et l’établissement hospitalier.